Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Domaine Cuvier et l’acheteur. Toute commande implique l’acceptation sans réserve de ces conditions.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente d’alcool est interdite aux mineurs.
Article 1 : Commandes et Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont calculés à la fin de la commande.
Le Domaine Cuvier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 2 : Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire via notre système sécurisé. Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.
Article 3 : Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Attention : Merci de bien vérifier vos coordonnées (adresse, code d’accès, téléphone). En cas d’erreur de saisie entraînant un retour de marchandise, les frais de réexpédition seront à la charge du client.
À la réception, il appartient au client de vérifier l’état des colis et d’émettre toutes réserves et réclamations nécessaires, voire de refuser le colis, si celui-ci est manifestement endommagé.
Article 4 : Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires). Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 5 : Protection des mineurs
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. L’acheteur confirme en validant sa commande avoir dix-huit ans révolus.
Article 6 : Litiges
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.